Edouard de Clebsattel - JORFSearch

Edouard de Clebsattel

De:	de Clebsattel (Edouard, Maxime) président d'organisations professionnelles maritimes. Officier du 10 octobre 1988
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-10-10"

JORFTEXT000000402014 (source JORF)

promotion

15 Novembre 2000 15/11/2000

De:	de Clebsattel (Edouard) président du Syndicat national des agents maritimes
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande et en continuation de mandat au titre des personnalités qualifiées en raison de leurs compétences
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000190145 (source JORF)

nomination

26 Mai 1998 26/05/1998

De:	de Clebsattel (Edouard) président du Syndicat national des agents maritimes
Objet:	au Conseil supérieur de la marine marchande membre suppléant et en continuation de mandat au titre des personnalités qualifiées en raison de leurs compétences
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

date_debut="1995-03-27"
duree="trois ans"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000563191 (source JORF)

nomination

11 Octobre 1996 11/10/1996

De:	Clebsattel (de) (Edouard)
Objet:	conseillers honoraires du commerce extérieur de la France 1o En France métropolitaine
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1995-01-01"

JORFTEXT000000370114 (source JORF)

nomination

07 Mai 1995 07/05/1995

De:	Clebsattel (Edouard de)
Objet:	membres du Conseil national des communautés portuaires à compter de la date de publication du présent arrêté Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce national
Groupe:	Conseil national des communautés portuaires

duree="trois ans"

JORFTEXT000000370559 (source JORF)

nomination

28 Mars 1995 28/03/1995

De:	de Clebsattel (Edouard, Maxime, Etienne) président d'une fédération d'agents maritimes. Chevalier du 19 décembre 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-19"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Clebsattel (Edouard)
Objet:	au comité consultatif prévu à l'article 11 du décret no 85-279 du 22 février 1985 en remplacement des membres précédemment nommés par l'arrêté du 29 novembre 1985 désignés aux 2o et 3o, les représentants des professions et les personnalités qualifiées suivants 1. Au titre des représentants des professions Pour représenter les consignataires de navires Membre titulaire
Groupe:	Comité consultatif

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000360275 (source JORF)

nomination

31 Octobre 1992 31/10/1992

De:	de Clebsattel (Edouard) président du syndicat national des agents maritimes
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence
Remplace:	M. Charpiot (Raymond)
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000175585 (source JORF)

nomination

03 Avril 1992 03/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.